Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLANET EMERAUDE
SARL JEAN MARC FLOUTIER

Numéro de dépôt :
4613824
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
PLANET EMERAUDE de JEAN MARC FLOUTIER

Présentation de la marque PLANET EMERAUDE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC FLOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANET EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC FLOUTIER domicilié(e) 115 RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEAN MARC FLOUTIER, Monsieur JEAN MARC FLOUTIER domicilié(e) 115 RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque PLANET EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET EMERAUDE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

JEAN MARC FLOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : B CUVEE BEA , ARENI , LES COMBES , LE BAY , HORS DES VIGNES , LE BOIS DES ROSES , GRAINS DE BULLES , DOMAINE DU GRAND CHEMIN , LE THAU , PIEMONT CEVENOL


SARL JEAN MARC FLOUTIER - 115 RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France


SARL JEAN MARC FLOUTIER, Monsieur JEAN MARC FLOUTIER - 115 RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.